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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEON FARGUES
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PATE DES VENDANGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATE DES VENDANGES
LEON FARGUES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1669244
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
28/05/2021

Présentation de la marque PATE DES VENDANGES

Déposée le 28 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEON FARGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « PATE DES VENDANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEON FARGUES domicilié(e) 180, route de Vourles - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 077 320 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PATE DES VENDANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATE DES VENDANGES est expirée depuis le 28 mai 2021.

LEON FARGUES a également déposé les autres marques suivantes : AU VILLAGE , LES DELICES DE MEDITERRANEE , VINAROME , Léon FARGUES LYON, Capitale de la Gastronomie , LES AMIS GOURMETS TRESORS DE LA GASTRONOMIE , VOTRE CAVE AU BOUT DES DOIGTS , LEON FARGUES , INSTANT DE L. , PIERRE LANSART , LEON FARGUES LYON, CAPITAL DE LA GASTRONOMIE


LEON FARGUES, Société par Actions Simplifiée - 180, route de Vourles - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 077320133


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2001 n°2198191 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°331004 - Publication au BOPI 2001-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2011 n°2465760 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-15

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549125 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Conserves